Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND'ILE
Numéro de dépôt :
1732358
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2000
Présentation de la marque GRAND'ILE
Déposée le 13 novembre 1990 par monsieur Jean-Claude CUAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND'ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAND'ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND'ILE est expirée depuis le 13 novembre 2000.
Jean-Claude CUAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10